Les normes dans le monde agricole

15-08-2017

Les normes dans le monde agricole

Les normes dans le monde agricole

La France est connue pour être le pays aux “400 000 normes”, les textes réglementaires se sont multipliés ces dernières années, virant au casse tête pour les entreprises mais pas que.

Les agriculteurs doivent également faire face à de multiples normes jugées pour la plupart absurdes.

Des normes qui tuent l’agriculture française ?

“La « norme » à respecter, qui protège l’environnement ou la santé des consommateurs devient insupportable et fait l’objet d’une contestation profonde et puissante dans le monde agricole en grave crise, souligne un rapport sénatorial présenté mercredi.”

Source : Public Sénat

 

Les normes c’est bien, mais trop ce n’est pas mieux. De nombreuses normes agricoles sont jugées absurdes par nombres d’agriculteurs. En voici un petit florilège : le nombre de fleurs dans un pré, la force  du vent lors de l’épandage de l’engrais, ou encore la taille de la tomate. Celles ci sont peu utiles et “gâchent” le quotidien des agriculteurs.  Au début de la mise en place des normes dans les années 40, celles-ci avaient pour vocation  de préserver la continuité de l’exploitation. Aujourd’hui l’agriculture se sent attaquée et menacée. L’impératif du développement durable avec la protection de la qualité des eaux, la lutte contre la pollution, les pesticides, la protection de la biodiversité ou encore la lutte contre la maladie de la vache folle, l’agriculteur ne sait plus où donner de la tête.

Le rapport du Sénat d’Octobre 2016 montre l’impératif de changer les choses et rapidement.

 

« Il est urgent de mettre en place des outils et méthodes  pour simplifier et alléger les normes de plus en plus contraignantes  pour les agriculteurs” affirme le sénateur UDI-DC de la Somme Daniel Dubois.

Le rapport souligne également la volonté du gouvernement français à alourdir les obligations fixées par la PAC en terme de normes pour éviter les taxes de l’Union Européenne.

Le rapport rappelle que ces normes pèsent aussi sur le moral des agriculteurs qui se sentent étouffés dans un milieu déjà difficile actuellement pour certaines filières et qui ne leur font perdre que du temps et de l’argent.

Quelles solutions ?

Source : Wikiagri

Pour lutter contre la politique de la norme, beaucoup de rapports ont été réalisés et des lois de simplifications ont été proposées (particulièrement par Jean-Luc Warsmann et Etienne Blanc). Toutefois le processus de “déstockage normatif” n’est pas suffisamment rapide. On estime qu’il faudrait environ se pencher sur le sujet pendant 20 ans pour régler le problème.
Il faut savoir que les normes coûtent relativement chère à la France, avec un coût établit à 60 milliards d’euros. Il est donc temps d’agir !  S’occuper des normes les une après les autres prendrait beaucoup trop de temps. La solution repose sur le principe d’adaptabilité à travers les différentes régions, domaines et types d’exploitation.  Ce principe peut être mis en place par des lois d’adaptation spécifiques au milieu rural, soit à travers des expérimentations de la constitution, soit par des lois qui peuvent être adaptés par les préfets de chaques départements selon les spécificités techniques ou financières. La solution réside donc dans le fait de s’adapter et de donner plus de flexibilité aux agriculteurs par rapports à toutes ces normes beaucoup trop complexes.

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